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Marques déposées par Michel CHANOINE
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ESPACE ENCADREMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESPACE ENCADREMENT
Michel CHANOINE

Numéro de dépôt :
1309364
Date de dépôt :
15/05/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/05/1995
ESPACE ENCADREMENT de Michel CHANOINE

Présentation de la marque ESPACE ENCADREMENT

Déposée le 15 mai 1985 par Michel CHANOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ESPACE ENCADREMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Michel CHANOINE domicilié(e) 5, Impasse des Argentiers, 87000 LIMOGES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Office BLETRY. - France.

La marque ESPACE ENCADREMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1309364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPACE ENCADREMENT est expirée depuis le 15 mai 1995.

Michel CHANOINE a également déposé les autres marques suivantes : AB , ALBADECOR


Michel CHANOINE - 5, Impasse des Argentiers, 87000 LIMOGES. - France


Office BLETRY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-42

Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.